Mentions légales

01 Éditeur du site

Le présent site est édité par la société BIOTOPIA, société par actions simplifiée (SAS), immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Nanterre.

Dénomination sociale

BIOTOPIA (nom commercial : Bio à la Une)

Forme juridique

Société par actions simplifiée (SAS)

Capital social

62 640,00 €

Siège social

1 rue du Débarcadère, 92700 Colombes, France

SIREN

510 517 451

SIRET (siège)

510 517 451 00066

RCS

510 517 451 R.C.S. Nanterre

N° TVA intracommunautaire

FR 62 510517451

Code APE / NAF

58.19Z — Autres activités d'édition

Contact

contact@biotopia.bio · +33 1 30 15 02 03

Les informations d'immatriculation ci-dessus sont issues des registres publics. En cas d'évolution de la structure, elles seront mises à jour sur cette page.

02 Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de la société BIOTOPIA, agissant en qualité de Président. La présidence est assurée par la société PHM Capital (SASU), représentée par son représentant légal.

Pour toute question relative au contenu éditorial du site : contact@biotopia.bio.

03 Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur

Netlify, Inc.

Adresse

512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis

Site web

www.netlify.com

Si l'hébergement venait à changer, les coordonnées de l'hébergeur effectif seraient actualisées ici.

04 Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, graphismes, logos, chartes, icônes, visuels, badges de distinction et mise en page — est la propriété exclusive de BIOTOPIA ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de BIOTOPIA. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon.

05 Distinctions & marques

Les distinctions « Meilleurs Produits Bio de l'Année » et « Meilleurs Produits de l'Année », ainsi que leurs visuels et macarons associés, sont des signes distinctifs exploités par BIOTOPIA. Ils ne peuvent être utilisés par une marque qu'après attribution et dans le respect des conditions d'usage qui lui sont communiquées.

Les logos et marques des sociétés tierces figurant sur le site (notamment dans la section « Références ») demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont affichés à titre illustratif, avec leur accord.

06 Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. BIOTOPIA n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques ou leur politique de confidentialité.

La création de liens vers le présent site est autorisée sous réserve qu'ils ne portent pas atteinte à l'image de BIOTOPIA et qu'ils n'induisent pas le public en erreur sur l'origine du contenu.

07 Responsabilité

BIOTOPIA s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, les informations à caractère commercial ou statistique présentées le sont à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur.

BIOTOPIA ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation, d'une indisponibilité temporaire ou de la présence d'un éventuel virus sur le réseau.

08 Données personnelles & cookies

Le traitement des données personnelles collectées via le site (notamment via le formulaire de candidature) ainsi que l'usage des cookies sont détaillés dans notre politique dédiée.

09 Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents du ressort du siège social de BIOTOPIA.

Pour toute réclamation, vous pouvez nous écrire à contact@biotopia.bio.